Reglements

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LES REGLEMENTS

Vous pouvez en consulter un exemplaire (version actuelle non-modifiée) chez le Gardien. Normalement un exemplaire a du vous en être remis par le Notaire lors del'achat de votre appartement (obligatoire) Il sera en ligne dès que la version "dépoussiérée" conformément à la loi SRU aura été approuvé par l'A.G. .

Le règlement de copropriété

Vous pouvez en consulter un exemplaire (version actuelle non-modifiée) chez le Gardien. Normalement, un exemplaire a dû vous en être remis par le Notaire (ou votre vendeur) lors de l'achat de votre appartement (obligatoire).

Compte tenu de son volume le temps de téléchargement peut-être assez long (236 pages) il a été découpé en 5 parties téléchargeables et imprimables (format pdf). Analyse partielle du Règlement de copropriété

page 1 à 52

page 53 à 100

page 101 à 150

page 151 à 200

page 201 à 236

Le règlement intérieur, actuellement en cours de refonte, selon les directives de la loi SRU.

Le règlement de la Piscine que nous vous conseillons de consulter.

Le règlement de fonctionnement du Conseil syndical.

REMARQUE : Juridiquement, seul, le règlement de copropriété fait foi en cas de litige. Les indications de ce site sont des recommandations dictées par le savoir-vivre et les règles indispensables à la vie en communauté.

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